Mentions légales
mda.loire-atlantique.fr est le site officiel de la Maison des ados de Loire-Atlantique.
Éditeur
Maison des ados de Loire-Atlantique (SIRET : 13000232200027)
Adresse
7 rue Julien Videment
44200 Nantes
02 40 20 89 65
Directeur de la publication :
Julien Coué, directeur de la Maison des ados de Loire-Atlantique
Hébergement
Département de Loire-Atlantique – Direction des Solutions Numériques
Hôtel du département
3 quai Ceineray
CS 94109
44041 Nantes Cedex 1
Conception et réalisation
Conception globale :
Direction communication, pôle innovation et multimédia - Département de Loire-Atlantique.
Conception et rédaction des contenus :
Maison des ados de Loire-Atlantique
Graphisme :
Illustrations :
Droits de propriété intellectuelle
Le site, ainsi que chacun des éléments qui le composent, notamment les éléments éditoriaux, graphiques, photographiques, sonores et vidéos, constituent des œuvres de l’esprit au sens du Code de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive de la Maison des ados de Loire-Atlantique (MDA) ou des tiers ayant autorisé la MDA à les utiliser.
Toute reproduction, totale ou partielle, du site et/ou de son contenu, sans autorisation expresse et préalable de la MDA de Loire-Atlantique, est interdite et constitue un acte de contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Sur demande expresse et préalable auprès de la MDA de Loire Atlantique, le directeur de la publication, peut autoriser ou refuser la réutilisation de contenus présents sur son site ou orienter vers les titulaires des droits de propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de la Maison des ados de Loire-Atlantique et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site internet, sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site internet, sans l'autorisation expresse de la MDA, est donc prohibée, au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Les autres signes distinctifs, notamment les dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, noms de domaine reproduits sur le site sont la propriété de la Maison des ados de Loire-Atlantique ou de tiers. Toute reproduction sans autorisation est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur en application de l’article 1240 du Code civil.